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Qui sommes-nous?

Notre site (www.amppo.fr) est administré par l’association AMPPO (Association des Amis du Musée du Peigne et des Plastiques d'Oyonnax).

- AMPPO

- Association Loi 1901

- n° association 0014017603

- Adresse: BP 10356, Code Postal: 01112, OYONNAX (France)

- Adresse mail: contact@amppo.fr

- Le directeur de la publication est Monsieur ALain COLLETTA, en tant que Président de l ' AMPPO

- Le responsable des traitements est Monsieur Patrick CHEVASSUS, en tant que Président Délégué et   Webmestre de l' AMPPO

 

Propriété Intellectuelle

- Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de la société Devcomweb-Micrologiciel.

- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

- Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.

Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite.

Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

- Les photographies ou reproductions présentées sur le site peuvent être fournies par les membres et/ou partenaires qui ont cédé leurs droits de reproduction pour le site www.amppo.fr par un accord implicite ou explicite.
A ce titre, ils sont responsables desdites illustrations et garantissent AMPPO contre toute action en contrefaçon pouvant survenir à l’occasion de l’utilisation de ces illustrations sur le site www.amppo.fr.
En outre, et sauf indication contraire de leur part mentionnée explicitement, ces membres ou partenaires autorisent AMPPO à ne pas mentionner l’origine des photographies et/ou illustrations.

 

Informatique et Libertés

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL si ceux-ci ne sont pas dispensés de déclaration.

Les traitements présents sur le site sont conformes à la DD n°7 du 09/05/2006 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mél à l'adresse acces@amppo.fr ou par courrier à l'adresse suivante:

 

AMPPO

BP 10356

01112, OYONNAX, France

 

Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place)
avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire de 5€ vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

 

Politique de confidentialité et de Protection des données

Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique « protection des données ».

 

Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le www.amppo.fr dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siége de AMPPO.
 La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

 

Hébergement

Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société:

- Micrologiciel

- www.micrologiciel.com

 

Contact

Vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@amppo.fr pour toute demande de renseignements, et à l’adresse acces@amppo.fr pour exercer votre droit d'accès.

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